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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
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LES MARCHES DE L'ORIENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MARCHES DE L'ORIENT
SDV, SAS

Numéro de dépôt :
94524844
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2024

Présentation de la marque LES MARCHES DE L'ORIENT

Déposée le 9 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARCHES DE L'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV, M. MAUMONT CLAUDE domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France.

La marque LES MARCHES DE L'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MARCHES DE L'ORIENT est expirée depuis le 9 juin 2024.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV, SAS - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843


SDV, M. MAUMONT CLAUDE - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2004 n°2265965 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2562744 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande, de fruits et de légumes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café farines, céréales à l'exception des céréales à usage industriel ou médical, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, sauces, épices, vinaigre, fruits et légumes frais, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.